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Motbis > 2805 droit > droit > droit privé
Synonyme(s)code civil |
5 Documents disponibles dans cette catégorie
Livre
Le droit
- Auteur : Nicolas Guerrero
- Editeur : First Edition Collection : Pour les nuls 2015 380 p
Le droit vous semble aride ? Il est passionnant ! Et il irrigue l'ensemble des aspects de notre vie. Plus que jamais, il est utile de le maîtriser. Quelle est la différence entre le droit civil et le droit pénal ? Qu'est-ce que la jurisprudence [...]Droit de la propriété intellectuelle
- Auteur : Patrick Tafforeau
- Editeur : Gualino Collection : Fac-Universités 2007 610 p.
Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le[...]Article de périodique
Finir la Révolution
- Dans le périodique : Les collections de l'Histoire, n°20 (juillet 2003) p. 7-36
Dossier : parcours personnel et parcours militaire et politique de Bonaparte. L'habileté d'un 1er consul, qui rassemble le pays sur fond d'organisation militaire, en conciliant l'héritage révolutionnaire et les forces conservatrices. Son oeuvre [...]Exclu du prêtLe Passe Murailles, 27 - Le service publique pénitentiaire : les nouveaux murs de la prison
Les établissements que l'on ouvre dans le cadre du plan de construction qui devrait porter à 68 000 le nombre de places opérationnelles d'ici à 2017, se caractérisent par la mise en place de nouvelles formes de surveillance, de nouveaux moyens t[...]Soins sous contrainte: évaluer la capacité à consentir
- Dans le périodique : Santé mentale, n°261 (Octobre 2021) p.9
- Auteur : Paul Véron
L'appréciation du consentement aux soins se base notamment sur le fait que l'adhésion du patient doit être fiable et sans équivoque.Exclu du prêt
