Livre
L'essentiel de l'organisation juridictionnelle
- Auteur : Xavier Braud
- Editeur : Gualino Collection : Les Carrés 2024 135 p.
Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaires et administratif.
Catégorie juridiction administrative
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Article de périodique
La justice administrative
- Dans le périodique : Les Cahiers français, n°397 (03/2017) p.47
Le point sur l'organisation de la justice administrative française : sa particularité par rapport à la justice administrative de la plupart des autres démocraties occidentales ; l'origine de cette spécificité ; la proximité entre le juge adminis[...]Exclu du prêtLa justice administrative : un état des lieux
- Dans le périodique : Les Cahiers français, n°416 (07/2020) p.54-60
- Auteur : Jérémy Martinez
Le point sur les changements dans la justice administrative : impact de la "managérialisation" du droit administratif et objectifs d'efficacité. Historique des réformes récentes, objectif de désengorgement de la juridiction administrative et moy[...]Exclu du prêtLa justice : organisation, institutions, fonctionnement
- Auteur : Nicolas Braconnay
- Editeur : Documentation française Collection : Découverte de la vie publique 2023 191 p.
L’ouvrage s’organise autour de quatre thèmes centraux : la notion de justice et ses principes, son fonctionnement, son personnel et les relations entre la justice française et internationale. Pour chacun des thèmes, des questions-réponses présen[...]Maîtriser ses risques et responsabilités en travail social
- Auteur : Antoine Piqueras
- Auteur : Céline Coupard
- Editeur : ESF Collection : Actions sociales 2010 252 p.
Lorsqu'un usager est victime d'un accident alors que sa garde est confiée à l'institution ou bien lorsqu'il est auteur d'un dommage, qui est responsable et à quelles conditions ? Comment organiser un transfert ou aider à la prise des médicaments[...]Organisation des juridictions françaises
- Dans le périodique : Les Cahiers français, n°416 (07/2020) p.28-29
Détail de l'organisation des juridictions judiciaires et administratives de la France : rôle du tribunal des conflits ; ordre judiciaire, rôle des juridictions civiles et pénales, exceptions ; juridictions de premier degré et compétence selon le[...]Exclu du prêt
