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Catégorie droit d'auteur

Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur

10 Documents disponibles dans cette catégorie

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Livre

Droit de la communication : Quizz - Pratique et mini cas : Tout le programme de BTS Communication

  • Auteur : Olivier Nallis
  • Editeur : Casteilla 2011 95 p.
Cet ouvrage permet d'aborder rapidement une centaine de points de droit. Il traite tout particulièrement des questions de droit les plus fréquemment posées dans la pratique de la communication et de la publicité.
Cote : 347.7 NAL
Disponible
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Livre

Droit de la propriété intellectuelle

  • Auteur : Patrick Tafforeau
  • Editeur : Gualino Collection : Fac-Universités 2007 610 p.
Cet ouvrage est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le[...]
Cote : 347.7 TAF
Disponible
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Article de périodique

International : entreprise - La propriété intellectuelle doit-elle avoir des limites ?

  • Dans le périodique : Alternatives économiques. Hors-série, n°52 (2e trimestre 2002) p. 66-67
  • Auteur : Marc Chevallier
Les accords Adpics (Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce) étendent le champ de la propriété intellectuelle à de nouveaux domaines : logiciels, semences agricoles, médicaments... Leur légitimité a été remise en [...]
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Article de périodique

Des pirates très organisés

  • Dans le périodique : Les Grands dossiers des sciences humaines, n°017 (12/2009) p.11
  • Auteur : Xavier Molénat
Enquête, en 2009, sur l'incidence du téléchargement illégal sur les industries culturelles et les motivations des pirates informatiques : étude des hiérarchies et de l'organisation des groupes et des sites pirates de diffusion restreinte qui con[...]
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Livre

Le plagiat

  • Auteur : Hélène Maurel-Indart
Le plagiat est une notion ambigüe, longtemps réduite à l'appropriation indue d'une oeuvre artistique ou intellectuelle par un tiers. mais la numérisation, la circulation de plus en plus rapide via Internet, de textes, d'images, de sons et de don[...]
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Livre

La propriété intellectuelle au service de l'innovation

    • Auteur : Pierre Breese
    • Auteur : Yann, de Kermadec
  • Editeur : Nathan Collection : Repères pratiques 2004 159 p.
Cet ouvrage réponde à une exigence de formation générale et professionnelle et propose à tous des références précises et actualisées ainsi que des synthèses faciles à mémoriser.
Cote : 347.7 BRE
Disponible
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Livre

La propriété intellectuelle au service de l'innovation

    • Auteur : Pierre Breese
    • Auteur : Yann, de Kermadec
  • Editeur : Nathan, INPI Collection : Repères pratiques 2009 167 p.
Cet ouvrage montre que la propriété intellectuelle est un outil de création, d’innovation, de diffusion de l’information et qu’elle est au cœur de l’économie, de la recherche et des débats de société. Le sujet est abordé en 6 axes : la PI vous[...]
Cote : 347.7 BRE
Disponible
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Article de périodique

Le rock'n'roll, un placement en platine

  • Dans le périodique : Alternatives économiques, n°421 (03/2022) p.52-55
  • Auteur : Jérémie Younes
Enquête sur les cessions des droits d'auteur des grandes stars du rock aux géants de l'industrie musicale ou à des fonds d'investissement : des exemples, les sommes en jeu, le pari du streaming payant. Encadré : l'industrie musicale renoue avec [...]
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Article de périodique

Utiliser des images, des films, des musiques, des textes en ACM

  • Dans le périodique : Le Journal de l'animation., n°226 (02/2022) p.76-81
  • Auteur : Roselyne Van Eecke
Consignes pour respecter le droit d'auteur dans l'exploitation de photos, de films, de musique et d'écrits dans les accueils collectifs de mineurs.
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Article de périodique

Les Vertus de l'originalité

  • Dans le périodique : Sciences humaines. Hors série, n°37 (juin 2002) p. 38-40
  • Auteur : Michel Melot
La définition de l'oeuvre d'art du point de vue des juristes repose sur quelques critères précis : non-reproductibilité, originalité, rareté et unicité. Les possibilités de reproduction, l'industrialisation et l'ouverture à un public plus large [...]
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