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Catégorie réglementation

Motbis > 2715 administration > intervention administrative > réglementation

40 Documents disponibles dans cette catégorie

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Article de périodique

1917 : la guerre contre le vin est déclarée

  • Dans le périodique : L'Histoire, n°440 (10/2017) p.30-31
  • Auteur : Stéphane Le Bras
Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]
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Article de périodique

Aborder les directives anticipées dès l'accueil du patient

  • Dans le périodique : Soins Aides Soignantes, n°84 (septembre-octobre 2018) p.22-23
  • Auteur : Laurette Mira
Toute personne majeur peut rédiger des directives anticipées qui seront opposables dans certaines situations de fin de vie. Au moment de l'accueil, l'aide-soignante peut être amenée à aborder le sujet avec le patient/résident ou son entourage. P[...]
Cote : 400
Disponible
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Article de périodique

Accueillir les enfants allergiques

  • Dans le périodique : Le Journal de l'animation., n°182 (10/2017) p.76-81
  • Auteur : Roselyne Van Eecke
Point de réglementation concernant la gestion des enfants ayant des allergies dans les structures d'accueil collectif de mineurs (ACM) en France : état des lieux de la situation (augmentation inquiétante du nombre d'enfants concernés) ; panorama[...]
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Article de périodique

Accueillir un jeune en Service civique

  • Dans le périodique : Le Journal de l'animation., n°174 (12/2016) p.76-81
  • Auteur : Roselyne Van Eecke
Cadrage réglementaire sur le recrutement et l'accueil d'un jeune en "service civique" dans les associations, organismes ou collectivités : conditions d'engagement, obligations réciproques, missions acceptables, statut et domaines d'action possib[...]
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Article de périodique

L'aspect juridique du soin

  • Dans le périodique : Soins Aides Soignantes, n°42 (octobre 2011) p. 21
La réglementation fait partie de la vie des établissements de santé et se trouve souvent invoquée pour justifier une pratique. Il est important de prendre conscience que la réglementation est avant tout au service des pratiques et que l’objectif[...]
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Article de périodique

Avant l'été, testez vos connaissances réglementaires !

  • Dans le périodique : Le Journal de l'animation., n°160 (06/2015) p.74-79
  • Auteur : Roselyne Van Eecke
Quiz permettant de tester ses connaissances sur la réglementation en vigueur dans les accueils collectifs de mineurs. Encadré : conseils en fonction du score obtenu.
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Article de périodique

Des banques à risques

  • Dans le périodique : Alternatives économiques. Hors-série, n°102 (10/2014) p.34-35
  • Auteur : Christian Chavagneux
Analyse de données chiffrées au sujet des banques et des politiques publiques mises en place pour limiter leurs prises de risques : total de l'actif au 1er trimestre 2014 pour les 20 plus grandes banques mondiales et PIB en 2013 ; actifs totaux [...]
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Article de périodique

Le besoin d'institutions

  • Dans le périodique : Alternatives économiques. Hors-série, n°77 (juillet 2008) p.17-19
  • Auteur : Denis Clerc
Analyse, en 2008, de l'importance des institutions pour l'économie de marché : rôle de la réglementation pour l'essor de l'économie de marché, nécessité d'une régulation et d'une limitation du marché.
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Article de périodique

La boîte à outils du directeur d'EAJE

  • Dans le périodique : Métiers de la petite enfance, n°217 (janvier 2015) p.7-20
  • Auteur : Liliane Mata
Dossier. Le directeur d'un établissement d'accueil du jeune enfant s'engage dans sa fonction avec une formation initiale sur les besoins de l'enfant, son développement affectif, psychomoteur, cognitif, ainsi que sur les différentes pédagogies, l[...]
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Article de périodique

Camping-cars, vans

  • Dans le périodique : Espaces : tourisme et loisirs, n°362 (Septembre - Octobre 2021) p.116 à 123
  • Auteur : Brice Lahaye
Le marché français du camping-cars et vans: 1.4 million de pratiquants: Boosté par la pandémie et l'envie de voyager en toute sécurité..., le camping-car semble avoir tous les arguments nécessaires pour continuer à se développer fortement dans l[...]
Cote : 380.81 ESP
Disponible
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Article de périodique

Comment concilier environnement et industrie ?

  • Dans le périodique : Sciences humaines. Hors série, n°49 (juillet 2005) p. 62-65
  • Auteur : Corinne Gendron
Analyse, en 2005, des facteurs d'amélioration de la performance environnementale de l'industrie et des différentes approches économiques de l'environnement : anticipation de l'évolution des normes et participation des intervenants économiques au[...]
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Article de périodique

Contentieux tarifaire : se donner les moyens

  • Dans le périodique : Direction(s), n°179 (Octobre 2019) p.22-29
Formalisme rédhibitoire, délais importants, procédures à l'issue jugée incertaine...Les gestionnaires sociaux et médico-sociaux sont de moins en moins nombreux à se risquer dans une procédure de contentieux tarifaire.
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Article de périodique

Contrôle de la finance : que fait l'Europe ?

  • Dans le périodique : Alternatives économiques. Hors-série, n°087 (01/2011) p.64-67
  • Auteur : Pascal Canfin
Analyse, en 2011, de la politique de "reréglementation" des marchés financiers engagée par l'Union européenne. Le contenu de l'accord obtenu en 2010 : la création d'instance de régulation, l'encadrement des rémunérations des traders et des dirig[...]
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Article de périodique

Coup de tempête dans la trousse de secours

  • Dans le périodique : Le Journal de l'animation., n°176 (02/2017) p.78-79
  • Auteur : Roselyne Van Eecke
Fiche pratique sur la réglementation en ACM (Accueil Collectif de mineurs) à propos du contenu de la trousse de secours, de l'armoire à pharmacie et des médicaments utilisables (sur prescription ou ordonnance) auprès des enfants. Quand consulter[...]
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Article de périodique

La crèche

  • Dans le périodique : Métiers de la petite enfance, n°217 (janvier 2015) p.35
  • Auteur : Christine Schuhl
La crèche est un établissement qui accueille des enfants de 12 semaines à 3 ans. Ce lieu de vie possède également un cadre institutionnel, architectural et professionnel.
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